Résultats de recherche
Il y a 23 heures · La commune ne fait pas valoir son droit de préemption. Cenon-sur-Vienne; Conseil municipal; Communes; RÉDACTION. Sur le même sujet. Bientôt des travaux rue du Parc (25/05/2021) Non au Plan ...
Il y a 23 heures · Par ailleurs, Exxon Mobil est en conflit avec Chevron au sujet de l'acquisition de Hess Corp. par cette dernière, pour un montant de 53 milliards de dollars. Un groupe d'arbitrage est chargé de résoudre le désaccord, qui porte sur la question de savoir si Exxon détient un droit de préemption sur les actifs de Hess en Guyane.
Il y a 23 heures · Et ils y ont trouvé une méthode qui, sous la IIIe République, du fait de l'absence de majorité, était utilisée pour faire adopter un budget. Celle dite des «douzièmes provisoires», un ...
Il y a 23 heures · transfert de compétence en matière de PLUi à la communauté urbaine du Grand Châtellerault – . Local Bertha Local Monday 08th July 2024 02:11 PM Le conseil municipal de Cenon-sur-Vienne, lors de sa séance du jeudi 4 juillet 2024, a délibéré sur les points suivants :
Il y a 23 heures · Décret n° 2024-704 du 5 juillet 2024 modifiant le code de l'urbanisme et le code de l'environnement en vue de favoriser l'implantation des installations industrielles vertes >> Ce texte est pris pour l'application de l'article 17 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie ve...
Il y a 23 heures · Par préemption, la Métropole empêche un projet de cabinet médical à BordeauxSans succès, une requérante a dénoncé au tribunal administratif l'illégalité de la procédure de Bordeaux Métropole, pour l'achat d'une propriété où elle voulait bâtir son projet. La source: actufr - 1. / 99 Lire la suite »
