Résultats de recherche
Il y a 10 heures · Les travailleurs agricoles sont quant à eux associés à la Mutualité sociale agricole (MSA). Pour les travailleurs indépendants La Sécurité sociale des indépendants (SSI) réuni depuis 2018, le régime social des indépendants (RSI) des artisans et celui des commerçants.
Il y a 10 heures · Objectif pour Enedis, Réseau de Transport d'Electricité et la Mutualité Sociale Agricole : former les nouveaux conseillers en prévention de la MSA venant de toute la France. Durant cette journée, 18 conseillers en prévention des risques professionnels de la MSA ont été formés aux risques électriques par des experts de RTE et Enedis.
Il y a 10 heures · En 2023, la population protégée en maladie au régime des non-salariés agricoles connaît une nouvelle baisse de ses effectifs de 3,3 %. Cette diminution s’inscrit dans une tendance de long terme et résulte de la structure démographique du régime avec des retraités âgés, plus que dans les autres régimes et des effectifs de chefs d ...
Il y a 10 heures · MSA: 15 juillet : date limite pour la télédéclaration DSN du mois de juin 2024 (entreprises de moins de 50 salariés) et le télépaiement (paiement mensuel et option de paiement trimestriel). TVA: 1er juillet : date limite de la télédéclaration annuelle n° CA12E (TVA - régime simplifié, exercice clos le 31 mars 2024).
Il y a 10 heures · Le secteur d’action gérontologique (Sag) en particulier a montré son efficacité. La démarche concerne les 14 communes de l’ancien canton bréhalais. Pour sa mise en route, le projet, qui ...
Il y a 10 heures · Si une CEAM est déjà en cours de validité, elle apparaîtra dans l'application avec sa date d'expiration. Il est possible de la télécharger en pdf sur le site internet poitou.msa.fr via Mon espace privé. Il est possible aussi de la demander auprès de votre MSA, environ trois semaines avant votre déplacement. Elle sera envoyée par voie ...
Il y a 10 heures · Pilotage de la Convention Territoriale Globale (CTG) Ville d'Avignon - CAF de Vaucluse et MSA Alpes-Vaucluse renouvelée pour la période 2024-2028. Articulation avec les différents dispositifs existants (Contrat de Ville, Projet éducatif territorial, Cité Educative, Programme de Réussite Educative, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance) et à venir.
