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La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en particulier au travers de frontières, ceci afin d'éviter de payer des taxes et droits de douane ou de faire entrer des produits interdits dans un pays ou, inversement, d'en faire sortir malgré l'interdiction (on parle alors d'évasion).
1. Introduction clandestine, dans un pays, de marchandises prohibées ou soumises au paiement de droits de douane ou d'octroi. 2. Commerce parallèle effectué en violation des lois et règlements établissant un monopole d'État.
14 févr. 2024 · Contrebande - Nom commun. Action d'importer ou d'exporter des marchandises de manière illégale, soit parce qu'elles sont prohibées, soit en vue d'éviter le paiement des droits de douane. D’ailleurs, la plupart des écrits de Voltaire furent imprimés en Hollande ou en Angleterre et ne se vendirent en France, qu’en contrebande .
Ce qui est vendu ou transporté au prejudice des deffenses publiées par un ban ou cry solemnel, ou de la loy & de l'usage d'un pays. Les marchandises de contrebande sont sujettes à confiscation. Entre les marchandises de contrebande, il y en a d
Introduction dans un pays de produits prohibés, sans acquitter les droits d'entrée. Faire (de) la contrebande, se livrer à la contrebande; introduire, passer en contrebande; contrebande d'armes, de devises, de sel, de tabac; alcool, café, cigarettes de contrebande.
4 févr. 2020 · Communiqué : Lutte contre la contrebande de tabac en 2019 - 04/02/2020 [PDF; 420 Ko] Le site de la Douane. Suivre et partager. Destruction de dizaines de cartouches de cigarettes.? La lutte contre le trafic de #tabac de contrebande est un enjeu de santé publique et de protection de nos concitoyens. ?? pic.twitter.com/QV4oNdAJEl
